La nouvelle réglementation des armes

Vous êtes nombreux à nous demander de faire une vidéo sur la réglementation générale des armes. C’est un sujet extrêmement complexe qui est, pour tout arranger, en perpétuel remaniement. Aussi avons-nous soigneusement évité de l’aborder, laissant aux spécialistes cet exercice périlleux. Prenez garde : vous trouverez sur Internet beaucoup de pseudos experts prêts à affirmer n’importe quoi sur le sujet. Aussi nous vous recommandons vivement de lire – dans le calme et à tête reposée – les articles sérieux traitant de la nouvelle législation tout récemment entrée en vigueur.

Vous trouverez ces articles dans les revues spécialisées :

Action : 8 pages dédiés à la nouvelle réglementation dans le numéro 354 (novembre-décembre 2013) + 3 pages supplémentaires concernant l’application du décret dans le numéro 355 (janvier-février 2014).

Gazette des Armes : 10 pages consacrées à la nouvelle réglementation dans le numéro 457 (octobre 2013).

Cibles : un numéro spécial (novembre 2013) entièrement consacré à la nouvelle législation des armes ; ce numéro hors-série est actuellement en kiosque.

Il nous est également très souvent posé des questions relatives :

– aux conditions d’inscription dans un club de tir ;

– aux démarches administratives nécessaires pour l’obtention d’une autorisation préfectorale de détention d’arme à titre sportif.

Pour toutes ces questions, votre contact privilégié doit être : la Ligue régionale de tir dont dépend votre domicile. Cet organisme sera à même de vous communiquer la liste des clubs situés près de chez vous et de vous renseigner au sujet des démarches administratives. Parce que force est, malheureusement, de constater que les règles changent d’une préfecture à l’autre, que ce ne sont pas toujours les mêmes documents qui sont demandés aux tireurs.

La nouvelle réglementation des armes a fait l’objet d’un article publié sur 8 pages dans le magazine Action Armes & Tir n° 354 (novembre-décembre 2013)

La nouvelle réglementation des armes a fait l’objet d’un article publié sur 8 pages
dans le magazine bimestriel « Action Armes & Tir » n° 354 (novembre-décembre 2013)

Les modalités d'application du décret relatif à la nouvelle réglementation ont fait l’objet d’un article publié sur 3 pages dans le magazine bimensuel « Action » n° 355 (janvier-février 2014)

Les modalités d’application du décret relatif à la nouvelle réglementation ont fait l’objet d’un article
publié sur 3 pages dans le magazine bimestriel « Action » n° 355 (janvier-février 2014)

 

La nouvelle réglementation des armes a fait l’objet d’un article publié sur 10 pages dans le magazine mensuel Gazette des Armes n° 457 (octobre 2013)

La nouvelle réglementation des armes a fait l’objet d’un article publié sur 10 pages
dans le magazine mensuel « Gazette des Armes » n° 457 (octobre 2013)

Retrouvez des armes de catégorie B chez l'Armurerie Pascal.

"Vous avez aimé cet article ?
Alors partagez-le avec vos amis en cliquant sur les boutons Facebook, Twitter, Google + ci-dessous. Merci."

11 commentaires sur “La nouvelle réglementation des armes

Répondre à Gaignoux sylvain Annuler la réponse.

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

  1. Bonjour Monsieur Bottreau,

    Concernant la nouvelle directive européenne, j’avoue ne pas y comprendre grand-chose.

    Les différentes informations que je trouve sur le net à ce sujet (UFA, UNPACT…) sont très contradictoires et variables d’un jour à l’autre.

    Pourriez-vous nous donner des informations ou nous aiguiller vers des sites qui nous permettraient d’y voir plus clair, notamment sur la date d’entrée en vigueur de cette réforme ?

    Y aura-t-il prochainement une rubrique consacrée à cette directive dans le magazine Action ?

    Merci d’avance.

    Cordialement

    • En ce qui concerne la réglementation, le site de l’UFA (Union Française des amateurs d’Armes) me semble le plus pertinent et il est régulièrement mis à jour. De plus, il y a chaque mois dans le magazine Action plusieurs pages consacrées à la réglementation européenne, rédigées par le président de l’UFA, Jean-Jacques Buigné.

  2. Bonjour Monsieur Bottreau,

    D’abord bravo pour votre site,je l’ai trouvé par hasard en cherchant des réponses à ma question de réglementation sur la possession des armes à feu.
    Je ne voulais pas lever un lièvre.j’ai hérité de mon papa la 22 LR winchester M 190 de 1980 avec lunette de visée dans sa valise de « tueur à gage « comme dit ma mère.
    Problème:Je croyais qu’elle était déclarée,ah ben non ils ne l’ont jamais déclarée!!!le copain gendarme à dit que ça ne servait à rien.Bravo,si j’ai bien compris c’est une arme de catégorie B maintenant.
    Ma question : on en fait quoi? peut on régulariser la situation maintenant?
    j’aimerais beaucoup la garder car beaucoup de souvenirs sont liés à cette 22.Moi je fais un peu de tir avec ma beretta 5 coups,je me faisais une joie de passer à cette winchester!
    Merci d’avance.

    Encore bravo pour votre site,vous êtes un excellent pédagogue,ainsi que jean bien sùr,et je m’y connais.

    yves

    ps: je m’en remet à votre jugement si ma question peut être publiée ,merci.

    • Voilà une question intéressante, à laquelle je vais m’efforcer de répondre.
      La législation actuelle a prévu ce cas et elle vous autorise, en cas d’héritage ou de découverte (la découverte d’une arme cachée par votre père peut très bien survenir plusieurs années après son décès), à vous mettre en règle de façon à conserver cette arme qui constitue effectivement pour vous un souvenir. S’agissant d’une arme aujourd’hui classée en catégorie B, cette possibilité est uniquement envisageable si vous êtes inscrit dans un club de tir et possesseur d’une licence FFTir en cours de validité. La démarche à suivre est la suivante. Vous devez déclarer à la gendarmerie la découverte que vous venez de faire de cette arme et leur indiquer que vous souhaitez vous mettre en règle. Vous devez ensuite, sans attendre, faire une demande d’autorisation de détention à titre sportif auprès de la préfecture. Cela prendra bien sûr plusieurs mois pour l’obtenir, mais vous avez en principe, à partir de la date de découverte, un délai suffisant (sauf erreur de ma part, je crois que c’est un an) pour effectuer cette démarche.

    • Bonjour Monsieur Bottreau,

      Tout d’abord bravo pour avoir répondu rapidement à ma question,surtout que je ne doit pas être le seul à vous solliciter.

      Super bonne nouvelle.Mais la gendarmerie ne va pas me la confisquer le temps des démarches,ou si on me refuse l’autorisation?
      Pour le club de tir,je vais voir ce qu’il y a dans mon coin,il doit y avoir ça,je me met en quête d’une structure sérieuse,ce sera une bonne expérience.

      Encore un grand merci,

      Cordialement

      yves

      • Les gendarmes sont, pour la grande majorité d’entre eux, compréhensifs et les préfectures, pour la grande majorité d’entre-elles, font correctement leur travail. Malgré tout, vous ne pouvez avoir aucune garantie. Il existe malheureusement certaines personnes qui croient de leur devoir de faire un excès de zèle : confiscation et envoi des armes à la destruction pour les gendarmes ; refus de délivrance d’autorisation pour les préfectures. N’hésitez pas, si vous rencontrez un problème, à contacter une association de défense comme, par exemple, l’UFA ou l’UNPACT (voir notre rubrique PARTENAIRES).

  3. Bonjour, pouvons nous vous joindre par mail???
    cordialement

    • Les commentaires ne sont publiés qu’après notre validation. Vous pouvez donc nous contacter de façon personnelle : il vous suffit de préciser, au début du commentaire, que vous ne souhaitez pas qu’il soit publié.

  4. Bonjour
    Merci pour votre site qui me permet de découvrir les dix fentes armes.
    A 50 ans j envisage d acquérir mon premier pistolet et j hésite entre un P210 et un p226 x five allround
    Quel modèle me conseillez vous je fais du tir de loisir
    3 a 4 fois par mois.
    Ces modèle et cette marque me plaisent
    Merci pour votre réponse et longue vie a votre site
    Sylvain

    • Ce sont en l’occurrence deux modèles d’excellente qualité et c’est justement pour vous guider dans votre choix que nous réalisons nos bancs d’essais. Celui du Sig P210 (en calibre 9 Para) a été publié dans Action Guns n°211 en juin 1998 et celui du Sig P226 X-Five (en calibre .40 S&W) l’a été dans Action Armes & Tir n°287 en mai 2005. À noter également notre banc d’essai du P226 X-Five short (en calibre 9 Para) a été publié dans le magazine Cibles n°470 en mai 2009.